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Marques déposées par CONSEIL GENERAL DE LA SAVOIE (Collectivité Locale
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SAVOIE D.TOX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAVOIE D.TOX
CONSEIL GENERAL DE LA SAVOIE (Collectivité Locale)

Numéro de dépôt :
1614153
Date de dépôt :
29/08/1990
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
29/08/2010
SAVOIE D.TOX de CONSEIL GENERAL DE LA SAVOIE (Collectivité Locale

Présentation de la marque SAVOIE D.TOX

Déposée le 29 août 1990 par CONSEIL GENERAL DE LA SAVOIE (Collectivité Locale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « SAVOIE D.TOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CONSEIL GENERAL DE LA SAVOIE (Collectivité Locale), domicilié(e) Hôtel du Département, 73000 CHAMBERY (dossier no 2180228) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CONSEIL GENERAL DE LA SAVOIE domicilié(e) (dossier no 2180228) - France.

La marque SAVOIE D.TOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1614153.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAVOIE D.TOX est expirée depuis le 29 août 2010.

CONSEIL GENERAL DE LA SAVOIE (Collectivité Locale a également déposé les autres marques suivantes : SAVOIE AIR + , CONSEIL GENERALE DECHETS SAVOIE , DEFIS POUR MA PLANETE , CONSEIL GENERALE PAYSAGE SAVOIE , SAVOIE CONSEIL GÉNERAL SIGNE NATURE! , CONSEIL GENERALE EAU SAVOIE , SAVOIE AGRI-PROPREù , CONSEIL GENERALE AIR SAVOIE , CONSEIL GENERALE ENERGIE SAVOIE


CONSEIL GENERAL DE LA SAVOIE (Collectivité Locale) - Hôtel du Département, 73000 CHAMBERY (dossier no 2180228) - France


CONSEIL GENERAL DE LA SAVOIE - (dossier no 2180228) - France


Renouvellement sans limitation le 10 août 2000 n°2180228 - Publication au BOPI 2000-08-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07

Service de lutte contre la pollution;service de protection de l'environnement;service de préservation et d'amélioration des paysages;récupération, traitement, recyclage d'objets usagers.Formations et enseignement en matière d'environnement et de lutte contre la pollution. Organisation de manifestations, salons, expositions

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.